Insolite
Vu sur le net ...
Toutes mes Créations sont protégées par le droit d’auteur. Pourtant, certaines personnes ne se gênent pas pour s’inspirer de mes toiles (pour ne pas dire copier).
J’ai jugé bon de créer cette rubrique spéciale sur mon site afin que le plus grand nombre puisse avoir connaissance de ces copies. Amis créateurs soyez vigilants, la contrefaçon est un fléau pour les grandes marques, la grossière copie l’est pour nous.
Par ailleurs, si jamais les « copieurs » passent par là, voilà de quoi leur rafraîchir la mémoire :
• La copie intégrale ou partielle d’un tableau est interdite par la loi.
• L’auteur d’une œuvre ne peut s’opposer à la copie ou à la reproduction que si celle-ci est réalisée pour l’usage strictement privé du copiste !
• Si la copie est destinée à être vendue et/ou exposée des poursuites peuvent être lancées.
Bref, vous trouverez ci-dessous les photos qui parlent d’elles mêmes
Commentaires (1)
1. 09/07/2010
Bonjour
Voici un texte vous pouvez utiliser :
La présentation, la forme, le code source et le contenu du présent site (sélection, dessin, disposition, accès aux données,…) constituent ensemble une œuvre protégée par les lois en vigueur sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle, dont la société XyZ est titulaire au titre des législations française et internationale.
1. Reproduction
2. Modification
3. Propriété intellectuelle
4. Contrefaçon
Reproduction
Aucune reproduction, représentation, distribution, diffusion, modification, transformation, décompilation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit de la société XyZ.
Tous les textes, commentaires, ouvrages, documents téléchargeables, illustrations, images fixes ou animées, photos, graphismes, sons, marques, reproduits sur le site de XyZ appartiennent à la société XyZ et/ou à leurs propriétaires, auteurs ou traducteurs respectifs et sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier.
Leur reproduction, partielle ou intégrale, sans l’accord écrit et préalable de la société XyZ est strictement interdite à l’exception de celles expressément autorisées par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Modification
Toute modification ou altération d’éléments graphiques du site sont également prohibées sans autorisation expresse de la société XyZ.
Les bases de données figurant sur le site sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données dont la société XyZ est propriétaire.
Contrefaçon
La dénomination « votre société », les logos, les dessins des insignes, badges et brevets ont été, sauf indications particulières, déposées par la société XyZ. La protection est accordée pour l’Europe entière. Toute utilisation, reproduction et/ou modification qui seraient faites sans l’accord écrit et préalable de la société XyZ constitueront une contrefaçon. Le droit d’auteur "comporte des attributs d’ordre intellectuel et moral" (article L.111-1, al. 2 CPI).
Le droit moral est constitué de quatre prérogatives :
le droit de divulgation (article L.121-2 CPI),
le droit à la paternité (article L.121-1, alinéa 1 CPI),
le droit au respect de l’œuvre (article L.121-1, alinéa 1 CPI),
le droit de retrait et de repentir (article L.121-4 CPI). L’auteur dispose aussi de droits patrimoniaux.
Il s’agit du droit exclusif d’exploitation (article L.123-1 CPI), du droit de reproduction définit comme le droit d’autoriser ou d’interdire "la fixation matérielle de l’œuvre par tout procédé permettant de la communiquer au public d’une manière indirecte" (article L.122-1, article L.122-3 et L.122-4 CPI), le droit de représentation (article L 122-1 CPI), le droit de suite (article L.122-8 CPI)
Cordialement
Dr. Roy Schneemann
http://www.royschneemann.com
